Termes et conditions

Date d'entrée en vigueur : 15 mai 2024

Bienvenue sur FRABELVANT. Les présentes conditions générales régissent votre utilisation de notre site web ainsi que l'achat de nos produits. En accédant à notre site ou en effectuant un achat, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Nous vous recommandons de les lire attentivement avant de poursuivre.

1. Dispositions générales
En utilisant ce site, vous confirmez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre juridiction. Nous nous réservons le droit de refuser nos services à toute personne ou entité, à notre entière discrétion et à tout moment, en cas de violation des présentes conditions.

2. Intégrité des produits et tarification
Exactitude visuelle : Nous mettons tout en œuvre pour afficher fidèlement les couleurs et les textures de nos produits. Toutefois, les paramètres d'affichage des écrans variant d'un appareil à l'autre, nous ne pouvons garantir que le rendu sur votre appareil reflétera parfaitement le produit physique.

Modification des prix : Les prix sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre la vente de tout produit ou service à tout moment, sans que notre responsabilité ne puisse être engagée.

Erreurs matérielles : En cas d'erreur de prix ou d'erreur typographique, FRABELVANT se réserve le droit d'annuler toute commande portant sur un article dont le prix était erroné, même si la commande a été confirmée et le paiement traité. Dans ce cas, un remboursement intégral sera effectué dans les plus brefs délais.

3. Commandes et exactitude des informations de compte
Limites de commande : Nous nous réservons le droit de limiter les quantités des produits que nous proposons. Nous pouvons, à notre discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande.

Responsabilité liée au compte : Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes. Il vous incombe de mettre à jour rapidement vos informations (y compris les adresses e-mail et les modes de paiement) afin de garantir le bon traitement des transactions.

4. Droits de propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site web — y compris les textes, les images haute résolution, les logos, les éléments graphiques et les éléments d'identité visuelle — est la propriété exclusive de FRABELVANT et est protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur, les marques et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou exploitation non autorisée de nos contenus est strictement interdite.

5. Liens et outils tiers
Notre site web peut contenir des liens vers des sites ou services tiers (tels que des prestataires de services de paiement ou des plateformes de réseaux sociaux) qui ne nous appartiennent pas et que nous ne contrôlons pas. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques de ces sites tiers.

6. Limitation de responsabilité
FRABELVANT fournit ses services « en l'état » et « selon disponibilité ». Dans toute la mesure permise par la loi :

Nous ne garantissons pas que notre service sera totalement ininterrompu ou exempt d'erreurs.

FRABELVANT, ses dirigeants et ses employés ne sauraient être tenus responsables de dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de votre utilisation de nos produits ou services, y compris, sans s'y limiter, la perte de bénéfices ou de données.

7. Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité FRABELVANT et ses sociétés affiliées contre toute réclamation, demande ou dépense (y compris les frais juridiques raisonnables) découlant de votre non-respect des présentes Conditions ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

8. Droit applicable
Les présentes Conditions générales, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services, sont régis et interprétés conformément aux lois de la juridiction où notre entreprise est officiellement enregistrée.

9. Divisibilité
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi en vigueur, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions.

10. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions générales en publiant des mises à jour sur notre site web. Votre utilisation continue du site web après la publication de modifications vaut acceptation de ces modifications.

11. Coordonnées
Pour toute question concernant les présentes Conditions générales, veuillez contacter notre équipe juridique à l'adresse suivante : contact@frabelvant.com.